Dernière mise à jour : 3 septembre 2026
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2. Objet du site
Le site chinesebusinessclub.fr a notamment pour objet de présenter :
* le Chinese Business Club ;
* son activité et sa communauté ;
* ses membres et partenaires, lorsque ceux-ci sont présentés sur le site ;
* les événements organisés par le Club ;
* les actualités et contenus relatifs au Club ;
* les modalités permettant de contacter le Chinese Business Club ou de solliciter une adhésion.
Les informations disponibles sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent évoluer à tout moment.
3. Accès au site
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4. Exactitude des informations
Le Chinese Business Club s’efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et à jour que possible.
Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente de l’ensemble des informations publiées.
Les informations présentes sur le site ne constituent pas un engagement contractuel, sauf indication expresse contraire.
5. Formulaires et demandes de contact
Le site peut permettre aux utilisateurs de transmettre des informations au Chinese Business Club au moyen de formulaires de contact, de demandes d’adhésion, d’inscriptions à des événements ou d’autres dispositifs similaires.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à ne pas utiliser ces services à des fins frauduleuses, abusives, illicites ou susceptibles de porter atteinte aux droits de tiers.
Les données personnelles communiquées par l’intermédiaire de ces formulaires sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du Chinese Business Club.
6. Communications électroniques, SMS et RCS
Dans le cadre de ses activités, le Chinese Business Club peut être amené à communiquer avec ses membres, prospects, partenaires, participants à ses événements ou autres contacts professionnels.
Ces communications peuvent notamment être réalisées par email, téléphone, SMS ou RCS.
Elles peuvent avoir pour objet :
* la confirmation ou le rappel d’un événement ;
* la transmission d’informations pratiques ;
* l’actualité du Chinese Business Club ;
* la présentation de prochains événements ;
* des invitations ;
* ou, lorsque la réglementation le permet, des communications professionnelles ou commerciales.
L’utilisateur peut à tout moment exercer son droit d’opposition ou retirer son consentement lorsque celui-ci constitue la base du traitement.
Les modalités correspondantes sont précisées dans la Politique de confidentialité et, lorsque cela est applicable, directement dans les communications reçues.
7. Propriété intellectuelle
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* photographies ;
* vidéos ;
* illustrations ;
* logos ;
* marques ;
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* documents ;
* présentations ;
* bases de données ;
* architecture et organisation du site.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.
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11. Données personnelles
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L’utilisateur est invité à consulter cette politique pour connaître notamment :
* les données collectées ;
* leurs finalités ;
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* ainsi que les modalités d’exercice de ses droits.
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13. Modification des conditions d’utilisation
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14. Droit applicable
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En cas de difficulté relative à l’utilisation du site, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action contentieuse, lorsque cela est applicable.
À défaut de résolution amiable, tout litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun.